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Nanotechnologie

Nous ne sommes pas tous des Savants, loin s’en faut car, à défaut de se savoir, cela se verrait et surtout cela se traduirait sans aucun doute (mis à part pour certains qui usurpent ce titre et qui ne sont au demeurant que des charlatans épaulés par des politiques et des manipulations financières véreuses et mensongères et ne sont donc, dés lors, plus des savants…), par un monde si non parfait, du moins meilleur que nous le connaissons et surtout le vivons aujourd’hui en ce début d’un XXIème siècle prometteur du pire comme du meilleur.

Nous sommes donc tributaires de ceux qui détiennent la connaissance, qui font actes et preuves d’une Recherche élaborée, si non aboutie, du moins d’une avancée vérifiable qui peut se traduire, se matérialiser, se quantifier concrètement si non à l’œil nu, du moins par une certaine victoire accomplie sur ce chemin de quête et de prospection, d’investigation, devant les conduire immanquablement à trouver un avantage profitable à tous les hommes.

Tel le médicament qui n’est que le ratio entre un bénéfice et des effets indésirables, les Nanotechnologies qui trouvent leurs fondements à travers les supports de l'optique, de la biologie, de la mécanique, de la chimie, ou encore de la micro technologie déjà existants, ne trouvent leur véritable justification que par leur propriété qui puisse permettre de faire évoluer, de faire se développer ces mêmes structures, dispositifs et systèmes, pour enfin atteindre semble-t-il de meilleurs performances et ce, pour un meilleur usage et donc un progrès indéniable pour l’ensemble de l’humanité.

Reste à savoir, si les progrès que la Sciences nous propose sont réellement une avancée et dignes d’être considérés. Qu’ils se trouvent unanimement en adéquation avec les attentes de la société, s’il y a attentes. Qu’ils soient en conformité avec les règles d’éthique et de déontologie que ne manquent pas de prescrire voire d’imposer ceux qui ont en charge de veiller aux débordements de toute nature, de défendre cette même communauté contre toutes atteintes et toutes dérives qui pourraient la menacer à court, moyen ou long terme.

La Sagesse de l’Homme étant pour le moment telle que l’on peut la percevoir autour de nous et dans notre quotidien, fort limitée, soyons vigilants mais, sachons nous montrer dignes et ouverts afin, que ceux qui souffrent chez nous ou au cœur de contrées lointaines, faute d’une absence de médecine appropriée ou en raison de toute autre carence, puissent dès leur naissance ne plus être les victimes d’un danger éminent ou de notre égoïsme par trop évident.

Marc POTY

A Lyon, ce 13 Avril 2010

www.alirealyon.com

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NANOTECHNOLOGIES

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• Publication du compte rendu et du bilan

• Du Débat public sur les nanotechnologies

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- Des attentes fortes se dégagent du débat public sur les nanotechnologies.

- Des enseignements émergent pour les débats futurs sur les sujets sociétaux.

Après 4 mois de débat sur les options générales en matière de développement et de régulation des nanotechnologies, Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP) et Jean Bergougnoux, président de la Commission particulière du débat public (CPDP) sur les nanotechnologies, ont rendu publics le bilan et le compte-rendu qui ont été remis au gouvernement.

A l'issue du débat, deux points ressortent :

Des attentes fortes se dégagent du débat public.

Des enseignements émergent pour les débats futurs sur les sujets sociétaux.

Des attentes fortes se dégagent du débat public Nanotechnologies.

Du matériau d'une très grande richesse disponible à la fin du débat (900 pages de verbatim, 51 cahiers d'acteur reflétant un éventail d'opinions très variées, les nombreuses questions, contributions et avis recueillis), émergent un certain nombre de points saillants, parfois relativement consensuels, parfois objets de controverses, qui constituent un questionnement fort en direction des responsables du développement et de la régulation des nanotechnologies.

1. Face à une nouvelle technologie très puissante, ouvrant des potentialités considérables mais comportant des risques de différentes natures, souvent encore mal identifiés, le public a bien compris que la question centrale était celle de la gouvernance du développement des nanotechnologies.

2. Or, le sentiment qui prévaut est celui d'un déficit de gouvernance dans un contexte mondial où le développement des nanotechnologies et, plus encore, de leurs applications, est ressenti comme piloté pour l'essentiel par les forces du marché. Nombreux sont ceux qui pensent que la réponse à cette problématique ne peut être qu'européenne. Reste à décider s'il suffit à la France de faire entendre sa voix au sein de l'Union pour accélérer l'émergence d'une gouvernance européenne répondant à ses vœux ou si elle doit, en même temps, se doter d'une gouvernance propre lui permettant d'anticiper sur ces évolutions souhaitables, voire de les compléter pour tenir compte d'attentes spécifiques à notre pays. Le projet de loi Grenelle 2 penche pour cette seconde hypothèse mais ses modalités d'application restent à préciser.

3. Dans ce contexte, un moratoire global sur les nanosciences et nanotechnologies est-il concevable ? Cette hypothèse, que les Amis de la Terre et quelques autres considèrent comme étant la « seule solution raisonnable » a été fortement contestée, en particulier par les chercheurs. De nombreux intervenants se sont montrés convaincus qu'elle ne saurait faire partie des suites données au débat par les Pouvoirs Publics..

4. La première inquiétude du public concerne les risques sanitaires et environnementaux liés à l'utilisation des nanomatériaux dans les produits de la vie courante. De nombreux produits contenant des nanomatériaux sont déjà sur le marché, parfois peut-être sans qu'on le sache, alors que les risques qu'ils peuvent comporter sont insuffisamment connus.

La connaissance des dangers spécifiques des nanomatériaux est encore très imparfaite. L'insuffisance des financements publics consacrés aux recherches en nanotoxicologie et en nanoécotoxicologie a été maintes fois dénoncée. La question de la caractérisation et de la métrologie apparaît également cruciale pour apprécier l'exposition au danger et fonder une politique de maîtrise des risques.

Les attentes sont fortes en matière de traçabilité, d'étiquetage et de transparence des études préalables à la mise sur le marché. Il est souhaité que les études sur le cycle de vie et, particulièrement la fin de vie des nanomatériaux et des matériaux en contenant, soient poussées afin de déboucher sur des dispositions spécifiques à prendre en matière de gestion et traitement des déchets industriels et domestiques Faut-il et, si oui, comment, renforcer le contrôle de l'Etat au moment de la mise sur le marché de nanoproduits ? La responsabilité des entreprises, leur éthique et leur bonne gouvernance sont apparues tout autant cruciales. Enfin, les questions concernant l'organisation et l'indépendance de l'expertise ont été souvent évoquées

5. Quoiqu'il en soit, des incertitudes subsisteront et le bon usage du principe de précaution a été au cœur du débat. Des demandes de moratoires plus ou moins étendus ont été formulées : par les Verts, s'agissant de la commercialisation de l'ensemble des produits contenant des nanoparticules, dans l'attente de la mise en place d'une autorisation européenne de mise sur le marché des nano-produits; par France-Nature-Environnement, s'agissant de la mise sur le marché de certaines catégories de produits, tant que la preuve de leur innocuité pour la santé et l'environnement n'aura pas été apportée.

6. La miniaturisation extrême de l'informatique et notamment des puces RFID qui pourrait résulter à relativement brève échéance de la nanoinformatique, a suscité de nombreuses interrogations. Quelles menaces pour les libertés individuelles ? De quels moyens la CNIL devra-t-elle disposer pour les maîtriser ? Le législateur devra-t-il interdire certaines applications de ces puces invisibles ou presque ?

7. Le développement des nanotechnologies est « une affaire publique ». Cette conviction est partagée par l'ensemble des acteurs représentant dans ce débat la « société civile » (associations, syndicats, grand public), par des représentants d'assemblées régionales, par des élus. Ils sont unanimes pour demander à être associée à la gouvernance du développement des nanotechnologies. Cette proposition a trouvé des échos favorables chez plusieurs représentants de l'administration. L'opportunité de créer des instances consultatives aux niveaux national, régional, voire local, pour associer les différentes composantes de la société à la gouvernance des nanotechnologies a été examinée de manière approfondie.

8. Comment mettre à la disposition du public une information transparente et de qualité ? Comment poursuivre dans la continuité les débats et les concertations pour répondre à une forte demande de la société civile ? La réponse à ces questions dépend sans doute des réponses qui seront apportées aux attentes exprimées en matière d'association de la société civile à la gouvernance du développement des nanotechnologies La question de l'intégration des problématiques nano dans les différents cycles de formation n'a été qu effleurée mais sa grande importance a bien été identifiée.

Des enseignements émergent pour les débats futurs sur les sujets sociétaux.

Cette question intéresse évidemment au premier chef la CNDP. Mais elle concerne aussi le (ou les) « commanditaire(s) » du débat. Le bilan du débat établi par le président de la CNDP ouvre un certain nombre de pistes à cet égard.

Le président de la CNDP constate tout d'abord qu'en dépit des difficultés, au demeurant plus ou moins prévisibles, qu'il a connu, ce débat « est allé à son terme et a été utile ». Objet d'une forte médiatisation, il a réellement porté sur la place publique des problématiques nano, jusque là peu connues de nos concitoyens. « Après le débat, on parlera des nanotechnologies autrement. On peut le constater dès à présent. »

Il souligne que, bien entendu, le débat n'est pas terminé mais que les modalités selon lesquelles il se poursuivra dépendent grandement des réponses qu'apporteront les Pouvoirs Publics au questionnement qui ressort du débat en particulier s'agissant de la participation de la société civile à la gouvernance des nanotechnologies.

Il se penche ensuite sur les deux difficultés majeures qu'a rencontrées ce débat : les nombreuses perturbations qu'ont connu les réunions publiques et la faible participation du public à ces réunions.

Le déroulement des réunions publiques a été émaillé de perturbations, suffisamment graves dans certains cas, pour conduire à l'annulation de la réunion ou à sa poursuite dans des conditions précaires. Ces perturbations ont été le fait de collectifs ou d'associations qui, non seulement avaient décidé de « boycotter » le débat, mais aussi de le « saboter ». Plus encore qu'une prise de position sur le fond du débat, elles traduisent un déni de la capacité d'un débat démocratique à faire progresser des questions sociétales controversées. Elles risquent donc de se reproduire en d'autres circonstances. La CNDP se doit d'apporter une réponse à ce type de comportement afin que le débat ne soit pas gravement entravé.

S'agissant de la faible participation du public, les perturbations n'expliquent pas tout. Un déficit d'information initiale et une insuffisante sensibilisation aux enjeux du débat ont, sans doute, joué dans le cas d'espèce un rôle majeur. Dans les débats à venir, il faudra laisser « du temps au temps » pour organiser une information complète, intelligible et contradictoire sur des sujets nécessairement vastes et complexes. Il faudra aussi demander aux pouvoirs publics de se comporter en « maître d'ouvrage » en explicitant quel est, en l'état actuel de leurs réflexions, leur « projet », ce qui est déjà décidé, ce qui peut être infléchi, ce qui reste ouvert, ce qu'ils attendent réellement du débat.

Reste qu'un débat public national sur un sujet sociétal complexe, ne sera jamais facile à organiser. La succession de réunions publiques nécessairement à la fois thématiques et géographiques ne saurait généralement faire ressortir suffisamment l'unité du thème et la continuité du déroulement du débat. C'est ici que la participation en direct et en interactif des internautes aux réunions publiques ou à des tables rondes spécialisées, a un rôle sans aucun doute important à jouer dans les débats futurs. Cette approche a été expérimentée à partir de la mi-débat dans le cas du débat sur les nanotechnologies. Une réflexion approfondie sur le sujet vient d'être lancée au sein de la CNDP.

- Fin du communiqué